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L'organisation de l'aide médicale pour les étudiants étrangers des universités russes

L'aide médicale pour les étudiants étrangers des universités russes est accordé en conformité de l'arrêté gouvernemental de la Fédération Russe N 543 du 1re Septembre, 2005 "De la confirmation des règles de la portation de l'aide médicale pour les citoyens étrangers sur la territoire de la Fédération Russe" qui indique particulièrement les choses suivantes:

"1. L'aide médicale pour les citoyens étrangers qui séjournent ou résident en Russie est portée par les organisations prophylactiques de soins indépendamment de leur formes juridiques.

2. L'aide médicale urgente pour les citoyens étrangers est rendue gratuitement et sans délai.

3. L'aide médicale urgente pour les citoyens étrangers est portée par les organisations prophylactiques de soins de la système sanitaire municipale ou étatique, en outre par les employés médicaux ou personnes soumis rendre l'aide urgente en droit ou en règle spéciales, en cas de la survenue des statut qui présentent la menace directe à la santé ou qui requièrent l'intervention médicale urgente (conséquences des sinistres, accidents, toxicose). L'aide médicale élective peut être rendue aux citoyens étrangers après le départ de ces statut.

4. L'aide médicale élective pour les citoyens étrangers est portée sur la base payante.

5. L'aide médicale élective pour les citoyens étrangers est portée en cas de perversion de la santé s'il n'y a pas une menace directe pour la vie selon le contrat de rendement des services médicaux payants ou selon le contrat d'assurance médicale obligatoire et (ou volontaire).

6. L'aide médicale élective pour les citoyens étrangers est portée si les citoyens étrangers présentent les documents médicaux nécessaires (extrait du dossier clinique, données des examens cliniques, radiographique, de laboratoire, etc.), l'obligation après-vente du payement de la valeur réelle de l'aide médicale et du prépaiement de la thérapie en volume supposé.

7. Après la mise au point de la thérapie des citoyens étrangers l'extrait du dossier clinique avec l'indication de la demeure et aussi des éléments diagnostiques et de thérapie.
La langue officielle pour remplir les documents médicaux qui sont adressés de la Fédération Russe en autre pays est le russe.

8. La facture pour l'aide médicale rendue doit être renvoyée pendent 10 jours après le fin de la thérapie aux citoyens étrangers ou personnes physiques ou morales qui représente les intérêt des citoyens étrangers.

9. Les conflits qui concernent le rendement de l'aide médicale ou le paiement intempestif des factures pour l'aide médicale rendue sont examinés conformément à la législation de la Fédération Russe.

10. Si le contrat international de la Fédération Russe prévoit d'autre ordre du rendement de l'aide médicale aux citoyens étrangers les règles du contrat international sont appliqués."
Donc, selon les règles les étudiants étrangers ne doivent pas d'acquérir une police d'assurance volontaire (PAV) dans les formes obligatoires parce que ils peuvent payer les services médicaux selon le contrat de rendement des services médicaux payants. En pratique parfois les étudiants étrangers manquent l'argent pour payer les services médicaux s'il n'ai pas de la police d'assurance volontaire, bien mieux, ils ne sollicitent pas de l'aide médicale à temps ce que peut mettre à conséquence grave pour leur santé.

En tenant compte d'exposé plus haut par le Ministère de la Santé publique et du Développement Social une acquisition obligatoire des polices d'assurance volontaire par tous les étudiants étrangers a été recommandé aux toutes les organisations d'instruction qui éduquent les citoyens étrangers. En conséquence le pourcent des étudiants étrangers assurés s'est augmenté de 10% à 89% pendent les années 2005-2006. Un étudiant étranger peut acquérir une police d'assurance volontaire dans n'importe quelle compagnie d'assurance, mais les conditions d'assurance les plus avantageux sont dans les compagnies qui ont gagnés les concours ouverts compétents du rendement des services d'assurance volontaire dans chaque établissement d'enseignement supérieur concre.

Il importe que les étudiants étrangers qui études dans le territoire de la Fédération Russe selon le contrat interétatique (sur le compte du budget de la Fédération Russe) doivent aussi acquérir les polices d'assurance volontaire à ses frais.

Le programme d'assurance volontaire inclue généralement toutes les aides médicales ambulatoires et hospitalières hors un traitement de quelques pathologies et maladies rares qui sont dangereux particulièrement pour les habitants: maladies causées par un virus de l'immunodéficience humaine, maladies infectieuses très dangereux, radiopathie aigu et de longue durée, aliénations mentales, éthylisme, narcomanie, toxicomanie, leur complication néoplasie pernicieuse, y compris hémopathie pernicieux, tuberculose, malformations, anomalies de la croissance et maladies héréditaires, maladies sexuellement transmissible, maladies à forme d'insuffisance rénale et hépatique chronique qui requiert la hémodialyse. La personnes assurées a capacité de recevoir l'aide médicale dans toutes les institutions médicales ambulatoires et hospitaliers grandes sur le finage d'une ville selon le programme choisie.

Chaque étudiant reçoit une note des règles et conditions d'assurance avec indication de touts les numéro téléphoniques de contact. Selon l'expérience l'application vaste de l'assurance médicale volontaire améliore beaucoup la qualité de la portation de l'aide médicale pour les étudiants étrangers. Le Ministère de la Santé publique recommande donner cette note en anglais aux étudiants étrangers d'institut.

La lettre du Fonds Fédéral d'assurance médicale obligatoire N 4647/30-3 du 5me Octobre, 2000 "De l'assurance médicale obligatoire des étudiants, élèves et boursiers de thèse des organisations d'instruction" (point 3) compris les explications détaillées de cette question très importante :

"3. Le Comité d'Etat de la Fédération Russe d'enseignement supérieur a approuvé l'ordre d'admissibilité et d'enseignement des citoyens étrangers dans les organisations d'instruction supérieurs et moyens de la Fédération Russe sur le compte du budget fédéral par l'arrêté N 5 du 10me Avril, 1996 pour réaliser l'arrêté gouvernemental de la Fédération Russe N 668 du 4me Novembre, 2003 "De développement de collaboration avec l'extérieur en matière d'études".

Selon cet ordre les citoyens étrangers sont admit dans les organisations d'instruction supérieurs et moyens de la Fédération Russe en conformité d'accord intergouvernemental, ainsi que d'accords conclus entre le Comité d'Etat de la Fédération Russe d'enseignement supérieur ou les autres services fédéraux du pouvoir exécutif qui contrôlent les établissement d'enseignement et les collectivités publique d'enseignement d'extérieur en conformant le Comité d'Etat de la Fédération Russe d'enseignement supérieur (point 1 de l'Ordre).

La nomination des citoyens étrangers dans les organisations d'instruction supérieurs et moyens de la Fédération Russe aux toutes les formes d'enseignement et perfectionnement professionnel est accomplie par référence à la direction de l'Agence de la collaboration internationale du Comité d'Etat de la Russie d'enseignement supérieur. La ville et l'organisation d'instruction dans lesquels un étudiant étranger étudiera sont déterminés par le plan de la distribution (point 3 de l'Ordre).

Selon l'arrêté gouvernemental de la Fédération Russe N 1039 du 28me Octobre, 1995 "De développement de la collaboration avec l'extérieur en matière d'enseignement" les organisations d'instruction supérieurs et moyens de la Fédération Russe étudient les citoyens étrangers en payant la bourse et portent le service médical sur les conditions fixés pour les citoyens de la Fédération Russe pour le compte du budget fédéral (point 5 de l'Ordre).

La législation courante ne prévoit pas le mécanisme du transfert des moyens financiers du budget fédéral pour l'enseignement supérieur et moyen à l'assurance médicale volontaire des étudiants étrangers (boursier de thèse) des organisations d'instruction mentionnées.

Donc, l'aide médicale portée aux citoyens étrangers qui étudient dans les organisations d'instruction supérieurs et moyens de la Fédération Russe des moyens financiers d'assurance médicale obligatoire n'est pas payante.

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